Déclaration préalable de travaux n° DP 0420132500039 à Bellegarde-en-Forez

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0420132500039

Ville de Bellegarde-en-Forez · 42210

Bénéficiaire

LE BO CLOS

Adresse du terrain

37 PLACE DE L'EGLISE BELLEGARDE EN FOREZ 42210

Date d'autorisation

08/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 199

Superficie du terrain

294 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation08/10/2025

👤Demandeur

DénominationLE BO CLOS

SIRET93771586000014

SIREN937715860

Code postal42210

LocalitéBELLEGARDE-EN-FOREZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneBellegarde-en-Forez (42013)

Code postal42210

Adresse37 PLACE DE L'EGLISE BELLEGARDE EN FOREZ 42210

Parcelles0A 199

Superficie terrain294 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Surface habitable avant217 m²

Surface habitable issue de transfo217 m²

Surface habitable transformée217 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.