Permis de construire
N° PC 04201316A0002
Ville de Bellegarde-en-Forez · 42210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 LOTISSEMENT LES PINSONS 88 ROUTE DE ST GALMIER BELLEGARDE EN FOREZ 42210
Date d'autorisation
09/04/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1304 · 0C 1304
Superficie du terrain
1019 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
168 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation09/04/2016
Ouverture du chantier22/06/2016

👤Demandeur

Code postal42210
LocalitéBELLEGARDE EN FOREZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneBellegarde-en-Forez (42013)
Code postal42210
Adresse2 LOTISSEMENT LES PINSONS 88 ROUTE DE ST GALMIER BELLEGARDE EN FOREZ 42210
Parcelles0C 1304 · 0C 1304
Superficie terrain1019 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée168 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.