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Permis de construire
N° PC 04201315A0001
Ville de Bellegarde-en-Forez · 42210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 LOTISSEMENT LE CLOS DES BELLEGARDE EN FOREZ 42210
Date d'autorisation
20/09/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 372 · 0B 372 · 0B 372
Superficie du terrain
659 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation20/09/2015
Ouverture du chantier20/11/2015
Achèvement des travaux05/07/2016

👤Demandeur

Code postal42330
LocalitéSAINT GALMIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneBellegarde-en-Forez (42013)
Code postal42210
Adresse5 LOTISSEMENT LE CLOS DES BELLEGARDE EN FOREZ 42210
Parcelles0B 372 · 0B 372 · 0B 372
Superficie terrain659 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée92 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.