Permis d'aménager
N° PA 0420132500001
Ville de Bellegarde-en-Forez · 42210
Bénéficiaire
LOTIR RHONE ALPES
Adresse du terrain
129 RUE DES MERISIERS BELLEGARDE EN FOREZ 42210
Date d'autorisation
19/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1366 · 0C 1351 · 0C 1352
Superficie du terrain
8694 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation19/01/2026

👤Demandeur

DénominationLOTIR RHONE ALPES
SIRET40018391900044
SIREN400183919
Code postal42160
LocalitéANDREZIEUX-BOUTHEON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneBellegarde-en-Forez (42013)
Code postal42210
Adresse129 RUE DES MERISIERS BELLEGARDE EN FOREZ 42210
Parcelles0C 1366 · 0C 1351 · 0C 1352
Superficie terrain8694 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.