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Permis de construire
N° PC 08804814P0001
Ville de Bellefontaine · 88370
Bénéficiaire
GAEC DES HUGUELS
Adresse du terrain
LD L ENCENCEMENT BELLEFONTAINE 88370
Date d'autorisation
09/04/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 455 · A 452 · A 451
Superficie du terrain
78141 m²
Surface locaux créée
254 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation09/04/2014

👤Demandeur

DénominationGAEC DES HUGUELS
SIRET33509472800011
SIREN335094728
Code postal88370
LocalitéBELLEFONTAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneBellefontaine (88048)
Code postal88370
AdresseLD L ENCENCEMENT BELLEFONTAINE 88370
ParcellesA 455 · A 452 · A 451
Superficie terrain78141 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant5362 m²
Surface locaux créée254 m²
Surface agricole avant5362 m²
Surface agricole créée254 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.