Permis de construire de la ville de Bellefontaine

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Bellefontaine
Code postal : 39400
Code INSEE de la commune : 39047

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 03904716J0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Annulé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	09/06/2016
Date d'ouverture de chantier :	24/03/2017
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 93110 Rosny-sous-Bois
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 80 CHEM PROST TOURNIER HAUT Bellefontaine 39400
Parcelle(s) concernée(s) : AM182
Superficie du terrain : 1084m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence secondaire
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 128m2