Permis de construire
N° PC 0210592500012
Ville de Bellefond · 21490
Bénéficiaire
HERA
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LES PRES DE B BELLEFOND 21490
Date d'autorisation
28/10/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 581
Superficie du terrain
448 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
190 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation28/10/2025

👤Demandeur

DénominationHERA
SIRET94446375100015
SIREN944463751
Code postal21490
LocalitéVAROIS ET CHAIGNOT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneBellefond (21059)
Code postal21490
AdresseLOTISSEMENT ""LES PRES DE B BELLEFOND 21490
ParcellesAB 581
Superficie terrain448 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée190 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.