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Permis de construire
N° PC 02105920D0002
Ville de Bellefond · 21490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE DES ROMAINS BELLEFOND 21490
Date d'autorisation
06/03/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 162 · AD 163
Superficie du terrain
518 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
183 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation06/03/2020
Ouverture du chantier15/10/2021

👤Demandeur

Code postal21260
LocalitéSELONGEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneBellefond (21059)
Code postal21490
Adresse1 RUE DES ROMAINS BELLEFOND 21490
ParcellesAD 162 · AD 163
Superficie terrain518 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable avant110 m²
Surface habitable créée183 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.