Déclaration préalable de travaux n° DP 09001025Z0232 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001025Z0232

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR

Adresse du terrain

19 AVENUE DU MARECHAL JUIN BELFORT 90000

Date d'autorisation

05/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BW 98 · BW 442

Superficie du terrain

43576 m²

Surface locaux créée

20 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Belfort Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation05/06/2025

👤Demandeur

DénominationUNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR

SIRET93810656400017

SIREN938106564

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse19 AVENUE DU MARECHAL JUIN BELFORT 90000

ParcellesBW 98 · BW 442

Superficie terrain43576 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4696 m²

Surface locaux créée20 m²

Surface locaux démolie10 m²

Surface publique avant4696 m²

Surface publique créée20 m²

Type de service public2

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.