Déclaration préalable de travaux n° DP 09001024Z0334 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001024Z0334

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES

Adresse du terrain

RUE OLYMPE DE GOUGES BELFORT 90000

Date d'autorisation

17/12/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BT 116 · BT 117

Superficie du terrain

8865 m²

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation17/12/2024

👤Demandeur

DénominationAGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES

SIRET82422814201429

SIREN824228142

Code postal57050

LocalitéMETZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

AdresseRUE OLYMPE DE GOUGES BELFORT 90000

ParcellesBT 116 · BT 117

Superficie terrain8865 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1609 m²

Surface locaux créée12 m²

Surface publique avant1609 m²

Surface publique créée12 m²

Type de service public4

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.