Déclaration préalable de travaux n° DP 09001023Z0408 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001023Z0408

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

COMAFRANC

Adresse du terrain

BOULEVARD RICHELIEU BELFORT 90000

Date d'autorisation

26/10/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BM 19

Superficie du terrain

8120 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation26/10/2023

Ouverture du chantier26/11/2023

Achèvement des travaux07/03/2024

👤Demandeur

DénominationCOMAFRANC

SIRET79515817900015

SIREN795158179

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

AdresseBOULEVARD RICHELIEU BELFORT 90000

ParcellesBM 19

Superficie terrain8120 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3896 m²

Surface locaux transformée438 m²

Surface commerce avant1291 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.