Déclaration préalable de travaux n° DP 09001022Z0477 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001022Z0477

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

FIORESE-TISSERAND CLOTILDE SARL

Adresse du terrain

6 RUE DES QUATRE VENTS BELFORT 90000

Date d'autorisation

21/11/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BI 88

Superficie du terrain

146 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation21/11/2022

👤Demandeur

DénominationFIORESE-TISSERAND CLOTILDE SARL

SIRET85172930100024

SIREN851729301

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse6 RUE DES QUATRE VENTS BELFORT 90000

ParcellesBI 88

Superficie terrain146 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.