Déclaration préalable de travaux n° DP 09001021Z0140 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001021Z0140

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

ADOMA

Adresse du terrain

18 AVENUE DU CAPITAINE DE LA BELFORT 90000

Date d'autorisation

18/05/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AZ 1

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

4 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation18/05/2021

👤Demandeur

DénominationADOMA

SIRET78805803000016

SIREN788058030

Code postal57000

LocalitéMETZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse18 AVENUE DU CAPITAINE DE LA BELFORT 90000

ParcellesAZ 1

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée4 m²

Surface commerce créée4 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.