Déclaration préalable de travaux n° DP 09001019Z0430 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001019Z0430

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Adresse du terrain

37 RUE BECQUEREL BELFORT 90000

Date d'autorisation

29/01/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BX 93

Superficie du terrain

29421 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation29/01/2020

👤Demandeur

DénominationUNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

SIRET19900356700013

SIREN199003567

Code postal90010

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse37 RUE BECQUEREL BELFORT 90000

ParcellesBX 93

Superficie terrain29421 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant813 m²

Surface locaux transformée813 m²

Type de service public2

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.