Déclaration préalable de travaux n° DP 09001018Z0125 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001018Z0125

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

ABS

Adresse du terrain

2 RUE GABRIEL VICAIRE BELFORT 90000

Date d'autorisation

31/05/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 521 · AH 522 · AH 648

Superficie du terrain

363 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation31/05/2018

👤Demandeur

DénominationABS

SIREN834758302

Code postal68700

LocalitéCERNAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse2 RUE GABRIEL VICAIRE BELFORT 90000

ParcellesAH 521 · AH 522 · AH 648

Superficie terrain363 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.