Déclaration préalable de travaux n° DP 09001017Z0178 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001017Z0178

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

LUCILE

Adresse du terrain

13 AV CAPT DE LA LAURENCIE BELFORT 90000

Date d'autorisation

22/06/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 82

Superficie du terrain

416 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation22/06/2017

Ouverture du chantier22/03/2018

Achèvement des travaux18/10/2019

👤Demandeur

DénominationLUCILE

SIRET82404156000015

SIREN824041560

Code postal25410

LocalitéVELESMES-ESSARTS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse13 AV CAPT DE LA LAURENCIE BELFORT 90000

ParcellesAM 82

Superficie terrain416 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant72 m²

Surface locaux transformée36 m²

Surface commerce avant36 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.