Déclaration préalable de travaux n° DP 09001015Z0420 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001015Z0420

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

EGLISE EVANGELIQUE MENNONITE DE BELFORT

Adresse du terrain

2 BIS RUE JEAN DOLLFUS BELFORT 90000

Date d'autorisation

28/01/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BV 190

Superficie du terrain

376 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation28/01/2016

👤Demandeur

DénominationEGLISE EVANGELIQUE MENNONITE DE BELFORT

SIRET50776646700017

SIREN507766467

Code postal90300

LocalitéVALDOIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse2 BIS RUE JEAN DOLLFUS BELFORT 90000

ParcellesBV 190

Superficie terrain376 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant202 m²

Surface locaux créée14 m²

Surface publique avant202 m²

Surface publique créée14 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.