Permis de construire n° PC 09001025Z0026 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001025Z0026

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

GRAND BUFFET 90

Adresse du terrain

27 AVENUE DU CAPITAINE DE LA BELFORT 90000

Date d'autorisation

02/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AY 124

Superficie du terrain

3825 m²

Surface locaux créée

258 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation02/12/2025

👤Demandeur

DénominationGRAND BUFFET 90

SIRET92989078800011

SIREN929890788

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse27 AVENUE DU CAPITAINE DE LA BELFORT 90000

ParcellesAY 124

Superficie terrain3825 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant994 m²

Surface locaux créée258 m²

Surface locaux transformée994 m²

Surface commerce avant994 m²

Surface commerce créée258 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.