Permis de construire n° PC 09001022Z0027 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001022Z0027

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

BELENOS

Adresse du terrain

4 RUE DU RHONE BELFORT 90000

Date d'autorisation

29/11/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BM 18

Superficie du terrain

6630 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation29/11/2022

Ouverture du chantier24/01/2023

👤Demandeur

DénominationBELENOS

SIRET88247311900023

SIREN882473119

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse4 RUE DU RHONE BELFORT 90000

ParcellesBM 18

Superficie terrain6630 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant438 m²

Surface locaux transformée438 m²

Surface commerce avant438 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.