Permis de construire n° PC 09001021Z0008 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001021Z0008

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

SCCV ALTI 4 BELFORT

Adresse du terrain

AVENUE DE LA MIOTTE / RUE BELFORT 90000

Date d'autorisation

20/08/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 18

Superficie du terrain

39932 m²

Surface locaux créée

425 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation20/08/2021

Ouverture du chantier27/02/2023

👤Demandeur

DénominationSCCV ALTI 4 BELFORT

SIRET90889870300016

SIREN908898703

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

AdresseAVENUE DE LA MIOTTE / RUE BELFORT 90000

ParcellesAM 18

Superficie terrain39932 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max5

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant6190 m²

Surface locaux créée425 m²

Surface locaux démolie1518 m²

Surface locaux transformée219 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.