Permis de construire n° PC 09001020Z0060 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001020Z0060

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

SCCV RESIDENCE SENIORS BELFORT

Adresse du terrain

14 FAUBOURG DE MONTBELIARD BELFORT 90000

Date d'autorisation

28/01/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BK 45

Superficie du terrain

3959 m²

Surface locaux créée

134 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation28/01/2021

Ouverture du chantier24/06/2022

Achèvement des travaux05/12/2025

👤Demandeur

DénominationSCCV RESIDENCE SENIORS BELFORT

SIRET87952176300018

SIREN879521763

Code postal75009

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse14 FAUBOURG DE MONTBELIARD BELFORT 90000

ParcellesBK 45

Superficie terrain3959 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max5

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4095 m²

Surface locaux créée134 m²

Surface locaux démolie1393 m²

Surface commerce avant2531 m²

Surface commerce créée134 m²

Surface commerce démolie1393 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.