Permis de construire n° PC 09001020Z0008 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001020Z0008

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

ASSOCIATION TRETEAUX 90

Adresse du terrain

2 RUE JAMES LONG BELFORT 90000

Date d'autorisation

30/04/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 55

Superficie du terrain

400 m²

Surface locaux créée

38 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation30/04/2020

Ouverture du chantier29/03/2021

Achèvement des travaux15/12/2021

👤Demandeur

DénominationASSOCIATION TRETEAUX 90

SIRET43491031100019

SIREN434910311

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse2 RUE JAMES LONG BELFORT 90000

ParcellesAK 55

Superficie terrain400 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant285 m²

Surface locaux créée38 m²

Surface publique avant285 m²

Surface publique créée38 m²

Type de service public6

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.