Permis de construire n° PC 09001018Z0042 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001018Z0042

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

LES JARDINS DU SQUARE

Adresse du terrain

AVENUE JEAN JAURES BELFORT 90000

Date d'autorisation

04/02/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 620 · AI 621

Superficie du terrain

6529 m²

Surface locaux créée

520 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation04/02/2019

Ouverture du chantier20/08/2019

Achèvement des travaux25/05/2022

👤Demandeur

DénominationLES JARDINS DU SQUARE

SIRET83953827900010

SIREN839538279

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

AdresseAVENUE JEAN JAURES BELFORT 90000

ParcellesAI 620 · AI 621

Superficie terrain6529 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max6

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée520 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.