Permis de construire n° PC 09001016Z0017 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001016Z0017

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

CONFEDERATION ISLAMIQUE MILLI GORUS-BELFORT

Adresse du terrain

14 RUE FRANCOIS LEBLEU BELFORT 90000

Date d'autorisation

27/01/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BL 104 · BL 271

Superficie du terrain

2355 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation27/01/2017

Ouverture du chantier01/02/2017

👤Demandeur

DénominationCONFEDERATION ISLAMIQUE MILLI GORUS-BELFORT

SIRET81490745700018

SIREN814907457

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse14 RUE FRANCOIS LEBLEU BELFORT 90000

ParcellesBL 104 · BL 271

Superficie terrain2355 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1873 m²

Surface locaux transformée479 m²

Surface commerce avant479 m²

Surface publique avant1394 m²

Type de service public2

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.