Permis de construire n° PC 09001015Z0012 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001015Z0012

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 RUE GUSTAVE LANG BELFORT 90000

Date d'autorisation

15/06/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AY 127

Superficie du terrain

1836 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation15/06/2015

Ouverture du chantier15/06/2015

Achèvement des travaux30/09/2015

👤Demandeur

Code postal57185

LocalitéVITRY SUR ORNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse9 RUE GUSTAVE LANG BELFORT 90000

ParcellesAY 127

Superficie terrain1836 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant374 m²

Surface locaux transformée374 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.