DénominationSOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET53592006000055
SIREN535920060
Code postal90400
LocalitéMEROUX
Architecte mandatéNon
📍Localisation
RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
Adresse14 RUE DE MULHOUSE BELFORT 90000
ParcellesAI 599 · AI 615 · AI 616
Superficie terrain25452 m²
Zone opérationnelle4
🏗️Nature du projet
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr.
Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.