Permis de démolir n° PD 09001020Z0008 à Belfort

Permis de démolir

N° PD 09001020Z0008

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

COEUR DE LION

Adresse du terrain

14 FAUBOURG DE MONTBELIARD BELFORT 90000

Date d'autorisation

22/04/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BK 45

Superficie du terrain

3959 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation22/04/2020

👤Demandeur

DénominationCOEUR DE LION

SIRET50521117700017

SIREN505211177

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse14 FAUBOURG DE MONTBELIARD BELFORT 90000

ParcellesBK 45

Superficie terrain3959 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.