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Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
ASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT
Adresse du terrain
7 RUE DE GERBEVILLER BELFORT 90000
Date d'autorisation
19/07/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 490
Superficie du terrain
908 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation19/07/2023

👤Demandeur

DénominationASS LOC TEMOINS DE JEHOVAH BELFORT
SIRET43861986800013
SIREN438619868
Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
Adresse7 RUE DE GERBEVILLER BELFORT 90000
ParcellesAE 490
Superficie terrain908 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.