Déclaration préalable de travaux n° DP 09001026Z0012 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001026Z0012

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

BELFORT AMENAGEMENT

Adresse du terrain

81 AVENUE JEAN JAURES BELFORT 90000

Date d'autorisation

19/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 273

Superficie du terrain

441 m²

Logements créés

Surface habitable créée

13 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt01/01/2026

Date d'autorisation19/02/2026

👤Demandeur

DénominationBELFORT AMENAGEMENT

SIRET98036578700012

SIREN980365787

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse81 AVENUE JEAN JAURES BELFORT 90000

ParcellesAH 273

Superficie terrain441 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont collectifs1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant306 m²

Surface habitable créée13 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.