Déclaration préalable de travaux n° DP 09001025Z0504 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001025Z0504

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

SCI BELFORT

Adresse du terrain

13 RUE DU HAUT-RHIN BELFORT 90000

Date d'autorisation

21/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 482

Superficie du terrain

187 m²

Logements créés

Surface habitable créée

551 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation21/01/2026

👤Demandeur

DénominationSCI BELFORT

SIRET93224389200019

SIREN932243892

Code postal68510

LocalitéSIERENTZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse13 RUE DU HAUT-RHIN BELFORT 90000

ParcellesAD 482

Superficie terrain187 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)7

dont collectifs7

Surface habitable avant999 m²

Surface habitable créée551 m²

Surface habitable démolie999 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.