Déclaration préalable de travaux n° DP 09001025Z0430 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001025Z0430

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE PIERRE ET MICHEL DREYF BELFORT 90000

Date d'autorisation

21/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BI 143

Superficie du terrain

323 m²

Logements créés

Surface habitable créée

27 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation21/01/2026

👤Demandeur

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse1 RUE PIERRE ET MICHEL DREYF BELFORT 90000

ParcellesBI 143

Superficie terrain323 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable avant15 m²

Surface habitable créée27 m²

Surface habitable issue de transfo12 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.