Déclaration préalable de travaux n° DP 09001024Z0008 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001024Z0008

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

SCI DUCAMP ROGERS

Adresse du terrain

1 RUE LOUIS PARISOT BELFORT 90000

Date d'autorisation

07/05/2024

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BP 66

Superficie du terrain

195 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation07/05/2024

👤Demandeur

DénominationSCI DUCAMP ROGERS

SIRET91364886100015

SIREN913648861

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse1 RUE LOUIS PARISOT BELFORT 90000

ParcellesBP 66

Superficie terrain195 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable avant156 m²

Surface habitable issue de transfo40 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.