Déclaration préalable de travaux n° DP 09001023Z0133 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001023Z0133

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

GERBEVILLER

Adresse du terrain

1 RUE DE GERBEVILLER BELFORT 90000

Date d'autorisation

12/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 350

Superficie du terrain

328 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation12/05/2023

👤Demandeur

DénominationGERBEVILLER

SIRET91339441700012

SIREN913394417

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse1 RUE DE GERBEVILLER BELFORT 90000

ParcellesAE 350

Superficie terrain328 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant435 m²

Surface habitable issue de transfo75 m²

Surface habitable transformée75 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.