Déclaration préalable de travaux n° DP 09001021Z0259 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001021Z0259

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

SOCIETE PRUDENT

Adresse du terrain

8 RUE SAINT ANTOINE BELFORT 90000

Date d'autorisation

19/08/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 539

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation19/08/2021

👤Demandeur

DénominationSOCIETE PRUDENT

SIRET48517949300039

SIREN485179493

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse8 RUE SAINT ANTOINE BELFORT 90000

ParcellesAI 539

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable issue de transfo138 m²

Utilisation prévueVente

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.