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Déclaration préalable de travaux
N° DP 09001020Z0077
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
VICABIELI
Adresse du terrain
7 RUE LOUIS PLUMERE BELFORT 90000
Date d'autorisation
12/03/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 262
Superficie du terrain
6228 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation12/03/2020

👤Demandeur

DénominationVICABIELI
SIREN850450982
Code postal39500
LocalitéABERGEMENT LA RONCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
Adresse7 RUE LOUIS PLUMERE BELFORT 90000
ParcellesAL 262
Superficie terrain6228 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable issue de transfo159 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.