Déclaration préalable de travaux n° DP 09001019Z0420 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001019Z0420

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

SCI RAHIM

Adresse du terrain

120 B AVENUE JEAN JAURES BELFORT 90000

Date d'autorisation

16/03/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 90

Superficie du terrain

350 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation16/03/2020

👤Demandeur

DénominationSCI RAHIM

SIRET84776872800010

SIREN847768728

Code postal90850

LocalitéESSERT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse120 B AVENUE JEAN JAURES BELFORT 90000

ParcellesAH 90

Superficie terrain350 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo76 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.