Déclaration préalable de travaux n° DP 09001017Z0240 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001017Z0240

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

17 RUE DENFERT ROCHEREAU BELFORT 90000

Date d'autorisation

22/08/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BL 15

Superficie du terrain

270 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation22/08/2017

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéANDELNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse17 RUE DENFERT ROCHEREAU BELFORT 90000

ParcellesBL 15

Superficie terrain270 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo50 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.