Déclaration préalable de travaux n° DP 09001016Z0189 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001016Z0189

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

SCI LE CHARLOT

Adresse du terrain

11 RUE LEGRAND BELFORT 90000

Date d'autorisation

20/07/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BL 170

Superficie du terrain

836 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation20/07/2016

Ouverture du chantier20/07/2016

Achèvement des travaux16/08/2016

👤Demandeur

DénominationSCI LE CHARLOT

SIRET39493948200011

SIREN394939482

Code postal25490

LocalitéDAMPIERRE LES BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse11 RUE LEGRAND BELFORT 90000

ParcellesBL 170

Superficie terrain836 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Logements 2 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable issue de transfo174 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.