Déclaration préalable de travaux n° DP 09001016Z0101 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001016Z0101

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

13 RUE DE VALENCIENNES BELFORT 90000

Date d'autorisation

31/05/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 235

Superficie du terrain

216 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation31/05/2016

Ouverture du chantier31/08/2016

Achèvement des travaux22/02/2017

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse13 RUE DE VALENCIENNES BELFORT 90000

ParcellesAK 235

Superficie terrain216 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant175 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.