Déclaration préalable de travaux n° DP 09001016Z0062 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001016Z0062

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE GUILLAUME TELL BELFORT 90000

Date d'autorisation

18/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 310

Superficie du terrain

950 m²

Logements créés

Surface habitable créée

146 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation18/05/2016

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse11 RUE GUILLAUME TELL BELFORT 90000

ParcellesAI 310

Superficie terrain950 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Surface habitable créée146 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.