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Déclaration préalable de travaux
N° DP 09001014Z0344
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
GENGIS KHAN
Adresse du terrain
172 AVENUE JEAN JAURES BELFORT 90000
Date d'autorisation
24/12/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 218
Superficie du terrain
224 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation24/12/2014

👤Demandeur

DénominationGENGIS KHAN
SIREN528543101
Code postal90800
LocalitéBAVILLIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
Adresse172 AVENUE JEAN JAURES BELFORT 90000
ParcellesAD 218
Superficie terrain224 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable issue de transfo70 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.