Déclaration préalable de travaux n° DP 09001014Z0241 à Belfort

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001014Z0241

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

IMHOTEP

Adresse du terrain

7 AV DU MARECHAL FOCH BELFORT

Date d'autorisation

22/10/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BK 72

Superficie du terrain

635 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt22/12/2017

Date d'autorisation22/10/2014

Ouverture du chantier22/11/2015

Achèvement des travaux22/12/2017

👤Demandeur

DénominationIMHOTEP

SIRET53159836500017

SIREN531598365

Code postal68290

LocalitéMASEVAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse7 AV DU MARECHAL FOCH BELFORT

ParcellesBK 72

Superficie terrain635 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 5 pièces2

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable issue de transfo739 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.