Permis de construire n° PC 09001026Z0002 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001026Z0002

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

ADOMA

Adresse du terrain

3-5-7 RUE JEAN DE LA FONTAINE BELFORT 90000

Date d'autorisation

29/01/2026

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BO 150 · BO 151 · BO 152

Superficie du terrain

1986 m²

Logements créés

Surface habitable créée

3043 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt29/01/2026

Date d'autorisation29/01/2026

👤Demandeur

DénominationADOMA

SIRET78805803009579

SIREN788058030

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse3-5-7 RUE JEAN DE LA FONTAINE BELFORT 90000

ParcellesBO 150 · BO 151 · BO 152

Superficie terrain1986 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max5

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)80

dont collectifs80

Logements démolis3

Logements 1 pièce80

Surface habitable avant635 m²

Surface habitable créée3043 m²

Surface habitable démolie635 m²

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.