Permis de construire
N° PC 09001026Z0002
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
ADOMA
Adresse du terrain
3-5-7 RUE JEAN DE LA FONTAINE BELFORT 90000
Date d'autorisation
29/01/2026
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BO 150 · BO 151 · BO 152
Superficie du terrain
1986 m²
Logements créés
80
Surface habitable créée
3043 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt29/01/2026
Date d'autorisation29/01/2026

👤Demandeur

DénominationADOMA
SIRET78805803009579
SIREN788058030
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
Adresse3-5-7 RUE JEAN DE LA FONTAINE BELFORT 90000
ParcellesBO 150 · BO 151 · BO 152
Superficie terrain1986 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max5
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)80
dont collectifs80
Logements démolis3
Logements 1 pièce80
Surface habitable avant635 m²
Surface habitable créée3043 m²
Surface habitable démolie635 m²
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.