Permis de construire n° PC 09001025Z0037 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001025Z0037

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT

Adresse du terrain

04B RUE DE VESOUL BELFORT 90000

Date d'autorisation

18/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 409 · AB 284 · BK 116

Superficie du terrain

6278 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1425 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation18/12/2025

👤Demandeur

DénominationTERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT

SIRET27900003800026

SIREN279000038

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse04B RUE DE VESOUL BELFORT 90000

ParcellesAB 409 · AB 284 · BK 116

Superficie terrain6278 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16

dont individuels16

Logements 3 pièces4

Logements 4 pièces8

Logements 5 pièces4

Surface habitable créée1425 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAbri de jardin

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.