Permis de construire
N° PC 09001025Z0018
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
Adresse du terrain
RUE SIMONE VEIL BELFORT 90000
Date d'autorisation
18/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AS 8 · AS 343 · AS 348
Superficie du terrain
1534 m²
Logements créés
16
Surface habitable créée
1038 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation18/07/2025

👤Demandeur

DénominationVIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
SIRET82517623300013
SIREN825176233
Code postal68460
LocalitéLUTTERBACH
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
AdresseRUE SIMONE VEIL BELFORT 90000
ParcellesAS 8 · AS 343 · AS 348
Superficie terrain1534 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16
dont collectifs16
Logements 2 pièces8
Logements 3 pièces4
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée1038 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAbri de jardin
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.