Permis de construire n° PC 09001025Z0005 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001025Z0005

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

ATELIER ALAIN CALMUS

Adresse du terrain

42 RUE DE LA 5EME DIVISION BL BELFORT 90000

Date d'autorisation

05/05/2025

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 67 · AR 60 · AR 9

Superficie du terrain

1117 m²

Logements créés

Surface habitable créée

663 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation05/05/2025

👤Demandeur

DénominationATELIER ALAIN CALMUS

SIRET50885074000020

SIREN508850740

Code postal70290

LocalitéCHAMPAGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse42 RUE DE LA 5EME DIVISION BL BELFORT 90000

ParcellesAR 67 · AR 60 · AR 9

Superficie terrain1117 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont collectifs6

Logements démolis1

Logements 2 pièces1

Logements 4 pièces5

Surface habitable créée663 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.