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Permis de construire
N° PC 09001023Z0066
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 RUE FRANCOIS SEVERIN MARCE BELFORT 90000
Date d'autorisation
20/06/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BL 141 · BL 141 · BL 142
Superficie du terrain
606 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/04/2025
Date d'autorisation20/06/2024
Ouverture du chantier01/04/2025

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
Adresse2 RUE FRANCOIS SEVERIN MARCE BELFORT 90000
ParcellesBL 141 · BL 141 · BL 142
Superficie terrain606 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable issue de transfo85 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.