Permis de construire n° PC 09001022Z0031 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001022Z0031

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

NEOLIA

Adresse du terrain

RUE LUCIE AUBRAC BELFORT 90000

Date d'autorisation

21/12/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 253

Superficie du terrain

916 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1051 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation21/12/2022

👤Demandeur

DénominationNEOLIA

SIRET30591873200010

SIREN305918732

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

AdresseRUE LUCIE AUBRAC BELFORT 90000

ParcellesAN 253

Superficie terrain916 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)15

dont collectifs15

Logements 2 pièces6

Logements 3 pièces6

Logements 4 pièces3

Surface habitable créée1051 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.