Permis de construire n° PC 09001022Z0011 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001022Z0011

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE PIERRE BEAUQUIER LES JARDINS DU MONT - LOT N_ 24 BELFORT 90000

Date d'autorisation

06/07/2022

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BZ 204

Superficie du terrain

880 m²

Logements créés

Surface habitable créée

203 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation06/07/2022

👤Demandeur

Code postal90800

LocalitéBAVILLIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse3 RUE PIERRE BEAUQUIER LES JARDINS DU MONT - LOT N_ 24 BELFORT 90000

ParcellesBZ 204

Superficie terrain880 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée203 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.