Permis de construire
N° PC 09001021Z0033
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
8 BIS RUE BLAISE PASCAL BELFORT 90000
Date d'autorisation
22/06/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BO 74 · BO 71
Superficie du terrain
805 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
113 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation22/06/2021
Ouverture du chantier11/09/2021

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
Adresse8 BIS RUE BLAISE PASCAL BELFORT 90000
ParcellesBO 74 · BO 71
Superficie terrain805 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant96 m²
Surface habitable créée113 m²
Surface habitable démolie6 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.